avec Suite et Précisions - complément a ma contribution du 09 sep.2010

Biancat d'Hanneucourt répond :
réponse et précisions, entre autre, à anonyme du 6 sept 2010 22:30.
La gestion actuelle du COG n'est pas illégale. Elle est même transparente.
Vous ne pouvez pas régler les factures; les salaires et les charges sociales, de septembre de l'année sportive A jusqu'en Mai/juin de l'année B, si vous recevez les subventions et les cotisations aux mois de Mai / juin de l'année suivante=.B
--Un recours a un Commissaire aux compte Professionnel et rémunéré esr l'obligatoire à partir d'un montant d'un compte de résultats, plus élevé que celui du COG.
-Pour le ou les véhicules à "usage professionnel et ou personnel", ils peuvent être utilisés pour quelques démarches mi-perso ou mi-associatives. Vous devez connaître une quantité d'ASSO, loi 1901, qui disposent de voitures de fonction..Ne serait-ce que dans le domaine de l'aide à domicile. ou bien des Assurances exemple MMA.
Si vous voulez parler juridique et appeler l'historique, je vous rappellerais l'histoire de l'ancien Président du CLUB OMNISPORT DE VERSAILLS qui a vu son Trésorier partir avec la Caisse; Juridiquement il devait donner aux sections les sommes prévues au budget, sur sa caisse personnelle;
IL vous faut admettre que le CLUB OMNISPORT DE GARGENVILLE, est un groupement de SECTIONS lesquelles n'ont pas de responsabilités comptables ni juridiques.
Seul le Président du COG est responsable et quelquefois les Adjoints, secrétaire et trésorier, lesquels peuvent être condamnés pour complicité.
Pour le reste c'est recevable et discutable

Jean Biancat D'Hanneucourt le 09 sep.2010


complément ajouté le 17 septembre 2010Suite et Précisions - complément a ma contribution du le 09 sep.2010
Le COG ---- CLUB OMNISPORTS de GARGENVILLE
Ce n'es pas un rassemblement d'ASSOCIATIONS, Mais un rassemblement d'activités regroupées et organisées en sections
COG section AÏKIDO
COG section BABMITON
COG section CYCLOTORISME
COG section ÉCOLE DES SPORTS
COG section FOOTBALL 'SENIORS'
Comme la GYMNASTIQUE VOLONTAIRE, , Hand BALL, JUDO, KARATE, LUTTE, MARCHE, MUSCULATION, RANDONNEE PEDESTRE, RUGBY; TEAN ELECTRIC BUGGY, TENNIS, TENNIS de TABLE, TIR à L'ARC, YOGA.,.
Cela représente des frais de gestion, pour l'organisation générale,plus la gestion des salariés, contrats, feuilles de paye et les salaires, les charge sociales, des Assurances,de la gestion de comptabilité analytique et la coordination entre les toutes les sections. Il est responsable d'organiser l'Assemblée Générale Ordinaire et de transférer les informations aux organismes de tutelle; En principe ceux qui fournissent des subventions plus la sous-Préfecture ainsi qu'à la fédération française des CLUBS OMNISPORTS.( FFCO)
Toutes les sections n'ont pas la nécessité de disposer de leur budget en même temps, donc il y a un effet de "solidarité" entre les sections et gérés par le Président. Les Sections ont seulement toutes leurs libertés qu'auprès de leur propre Fédération. Respect des calendriers et des cotisations fédérales, les assurances spécifiques. Elles sont responsables de la liste des adhérents et des cotisations qui sont affectées à leur propre budget.
. .
Le COG est géré; Par Un président, ses adjoints,et les trésoriers et secrétaires, avec l'aide du Conseil d'administration dont les réunions, quasi mensuelles se tiennent en même temps; (Formant un conseil d'administration élargie.) Toutes ces personnes sont élus, dans une totale transparence, lors de l'Assemblée Générale Ordinaire, qui doit se tenir, dans les 3 mois, après l'arrêt des comptes . Donc avant la fin novembre; Les comptes étant arrêtées le 31 août précédent.
Le président du COG à la responsabilité Civile et Juridique et comptable de l'ensemble. Si une section ou le Comité d'administration /comité directeur seraient déclarées en faillite, ou si la "caisse" disparaissait, le PRESIDENT est responsable et doit payer avec ses FONTS PERSONNELS.
C'est là, un des problèmes, pour les associations (loi 1901); qui doivent gérées des sommes importantes, et dans la transparence.
Jean Biancat D'Hanneucourt
complément a contribution du le 09 sep.2010